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Corps européen de solidarité

Plus forts ensemble

Documents de référence et ressources

Règlement

Le règlement (UE) 2021/888 établissant le cadre juridique du programme du Corps européen de solidarité, adopté le 20 mai 2021, a confirmé la nouvelle génération du Corps pour la période 2021-2027, dotée d’un budget de 1,009 milliard d’euros.

Appels à propositions

Un appel à propositions général est publié chaque année, offrant des possibilités aux organisations et aux jeunes. Il comprend:

  • les objectifs du corps européen de solidarité;
  • un aperçu des domaines dans lesquels le corps propose des activités;
  • des informations détaillées sur les organisations et les jeunes pouvant participer;
  • le budget et la durée des projets;
  • les délais de soumission des candidatures pour chaque domaine d’activité. 

Voir le dernier appel à propositions dans la rubrique Appels.

Guide du corps européen de solidarité

Le guide vous indiquera tout ce que vous devez savoir à propos du programme. Il fait partie intégrante de l’appel à propositions. Si votre organisation demande un financement, elle doit respecter les conditions de participation et de financement énoncées dans le guide.

Déclarations relatives à la protection de la vie privée

La déclaration relative à la protection de la vie privée du corps européen de solidarité définit les règles d’utilisation des données recueillies au moyen de formulaires en ligne (formulaires électroniques). 
La déclaration spécifique relative à la protection de la vie privée du portail européen de la jeunesse définit les règles d’utilisation des données recueillies par l'intermédiaire du portail du corps européen de solidarité et du formulaire d’inscription pour les jeunes. 

Programme de travail annuel

Le programme de travail annuel fournit des informations sur la mise en œuvre et le financement du corps européen de solidarité.

Guide à l’attention des experts

Le guide 2022 à l'attention des experts contient des lignes directrices sur la manière d’évaluer:

  • la qualité des demandes de subventions pour les programmes gérés par les agences nationales;
  • les demandes de label de qualité.

Lignes directrices de mise en œuvre — Stratégie d’inclusion et de diversité d’Erasmus+ et du corps européen de solidarité

Les lignes directrices de mise en œuvre — Stratégie d’inclusion et de diversité d’Erasmus+ et du corps européen de solidarité ont été élaborées conjointement par Erasmus+ et le corps européen de solidarité, notamment pour renforcer la dimension de ces programmes relative à l’inclusion et à la diversité. S’appuyant sur l’expérience acquise dans les différents secteurs des programmes, elles encouragent l’inspiration et la motivation mutuelles.

Décision concernant les montants forfaitaires, les coûts unitaires et les financements à taux forfaitaire

L’annexe de la décision autorisant l’utilisation de montants forfaitaires, de coûts unitaires et de financements à taux forfaitaire pour les activités de volontariat et les projets de solidarité couverts par le corps européen de solidarité fournit une description détaillée des coûts unitaires. Depuis 2018, les coûts unitaires et les taux applicables sont publiés chaque année dans le guide du corps européen de solidarité.

Exigences en matière de diffusion pour les bénéficiaires

Conformément à la convention de contribution, tous les bénéficiaires doivent utiliser l’emblème de l’UE dans leur communication afin de mentionner le soutien reçu au titre des programmes de l’UE. Dans ce contexte, l’affichage adéquat et bien visible de l’emblème européen, parallèlement à une simple déclaration de financement mentionnant le soutien de l’UE, constitue une obligation essentielle.

L’emblème de l’UE prêt à l’emploi, assorti de la déclaration de financement, peut être téléchargé dans toutes les langues de l’UE, ainsi qu’en arabe, islandais, norvégien, turc et russe dans le centre de téléchargement.

Des informations sur l’utilisation et le placement adéquats de l’emblème de l’UE et de la déclaration de financement figurent dans les lignes directrices opérationnelles à l’intention des bénéficiaires de financements de l’UE.

Calculateur de distance

Si vous avez l’intention de demander une subvention pour couvrir une partie de vos frais de voyage, veuillez utiliser le calculateur de distance fourni. Il permet aux organisations de calculer les distances de déplacement de chaque personne et donc les subventions dont elles peuvent bénéficier. 

Comment utiliser le calculateur

  1. Saisissez les premières lettres d'un lieu dans la case «Départ», puis sélectionnez le lieu qui convient parmi la liste qui s'affiche.
  2. Répétez la procédure dans la case «Arrivée».
  3. Appuyez sur la touche Entrée de votre clavier pour calculer la distance, qui sera indiquée en kilomètres.

Veuillez noter que vous devez choisir une ville ou un village spécifique et non un pays.

Cet outil n’est pas conçu pour informer les personnes du montant de la subvention qu’elles devraient recevoir. Ce montant dépend de facteurs tels que les coûts administratifs des organisations participantes et des agences nationales. C’est l’agence nationale chargée d'évaluer la demande qui a le dernier mot quant au montant de la subvention couvrant les frais de voyage.

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